 |
Legal Mentions |
Charte & Mentions légales (version texte) La simple utilisation et/ou consultation de ce Site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l'ensemble des présentes conditions d'utilisation. Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement. Décharge de responsabilité L'auteur du site www.viaouest.co.uk ne peut en aucun cas, même de manière implicite, garantir l'exactitude des informations présentées sur ce site malgré tout le soin apporté. Vous utilisez le Site à vos seuls risques et périls et vous reconnaissez et acceptez que le Site est fourni en « l'état ». Le responsable du site ne garantit pas la pérennité des offres et des services qui sont transmis sur le Site. De plus, le responsable du site ne peut être tenu responsable pour toute modification, suspension ou interruption du site, en raison de contraintes techniques ou réglementaires. De même, le responsable du Site ne peut être tenu responsable si vous êtes dans l'incapacité d'accéder au Site pour des opérations de maintenance ou pour des raisons qui lui sont indépendantes. En aucun cas, le responsable du site ne sera tenu responsable des dommages, peu importe leur nature, liés à votre utilisation du Site et résultant de votre fait ou de celui d'un tiers. En cas de force majeure, le responsable du site n'est pas responsable de l'inexécution d'une obligation. Constitue un cas de force majeure, tout événement imprévisible et extérieur qui échappe au contrôle du responsable du site et qui rend l'exécution des obligations impossible ou plus onéreuse. Liens hypertextes Le site www.viaouest.co.uk est susceptible de renvoyer à d'autres sites Internet au moyen de liens hypertextes. L'auteur du site www.viaouest.co.uk ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites au cas où celui-ci contreviendrait aux lois en vigueur. Décharge de responsabilité concernant l'avis et critiques de nos amis internautes Les appréciations et critiques du site www.viaouest.co.uk fournies par nos amis internautes n'engagent que leurs auteurs. L'auteur du site www.viaouest.co.uk n'assume aucune responsabilité à cet égard. Flux RSS/XML et Syndication de contenu Le site met à la disposition des ses utilisateurs divers flux d'informations formatées, de type RSS (Really Simple Syndication) , réactualisés en permanence et utilisables par des agrégateur de contenu. Ces flux, qui contiennent des titres d'articles, des condensés de textes des petites annonces, des résumés de description des sites référencés dans l'annuaire ViaOuest!, peuvent servir à alimenter sans un accord préalable un site Internet ou un Blog, à l'exclusion de tout usage professionnel (site Internet d'entreprise, Intranet etc...). Le site met également à la disposition des ses utilisateurs divers flux d'informations formatées, de type RSS (Really Simple Syndication) provenant de Google News et de Yahoo! réactualisés en permanence. Ces flux contiennent des condensés de titres et de textes d'articles provenant de l'actualité. Google News est une marque commerciale de Google Inc.Yahoo! est une marque déposée de Yahoo! Inc. Les fils RSS externes à ViaOuest! présents sur le site sont reproduits avec l'accord implicite de leur propriétaire. Si vous êtes le propriétaite d'un site web dont le lien figure dans le présent site, ou dont le fil RSS est reproduit ici et que vous ne désirez pas y figurer, merci de contacter le webmaster. Toute référence, lien ou fil RSS liés à votre site seront supprimés du site. Clauses de confidentialité L'engagement de www.viaouest.co.uk pour la sécurité des informations www.viaouest.co.uk s'engage à protéger la vie privée des personnes utilisant notre site web et la confidentialité des informations personnelles que vous nous fournissez. Les informations personnelles que vous nous transmettez ne sont utilisées que dans le but d'assurer le bon traitement de votre inscription dans l'annuaire www.viaouest.co.uk. www.viaouest.co.uk ne vendra jamais les informations personnelles. Confidentialité et respect des données relatives à la vie privée Le Responsable de la Publication est : Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, viaouest.com vous rappelle que vous disposez à tout moment d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. A tous moments vous avez la possibilité de rectifier ou de supprimer les informations vous concernant en contactant le responsable éditorial par le formulaire de contact prévu à cet effet. Le nom de domaine est géré par la société OVH Cartes Géographiques Certaines cartes géographiques affichées sur le site résultent de la mise en oeuvre d'un module de cartographie dénomé Google Maps, Google Maps est une marque commerciale de Google Inc. Moteur de recherche Certaines données affichés sur le site résultent de la mise en oeuvre d'un module de recherche issue du programme Google AdSense, Google AdSense est une marque commerciale de Google Inc. Recherche d'images Certaines données photos, graphiques, affichés sur le site résultent de la mise en oeuvre d'un module de recherche issue du programme “ Recherche d'image Google ” , Google est une marque commerciale de Google Inc. Certaines données photos, graphiques, affichés sur le site résultent de la mise en oeuvre d'un module de recherche issue du site internet “ Flickr ” appartenant à Yahoo!, Yahoo! est une marque déposée de Yahoo! Inc. Ces données sont difusées sous la forme de “ fils de photos publiques ” et renvoie une liste des photos publiques correspondant à certains critères. Informations non personnellement identifiables collectées automatiquement Nous pouvons dans certains cas collecter des informations vous concernant, de nature générique et non personnellement identifiables. Il peut s'agir par exemple du navigateur Web que vous utilisez, du type de système d'exploitation que vous utilisez et du nom de domaine du site Web à partir duquel vous vous êtes lié à notre Site internet ou publicité. De même lors de la navigation sur le Site, vous laissez sur notre serveur des traces informatiques non-nominatives appelées "fichiers logs". Ces informations, qui ne sont pas nominatives, ne sont collectées et utilisées que sur notre Site. De plus nous vous informons que nous n'utilisons pas de système de "cookies". Propriété intellectuelle L'utilisation du site "www.viaouest.co.uk" ne saurait conférer à l'utilisateur un quelconque droit de propriété intellectuelle sur tout ou partie des éléments du site en ce compris la structure générale, textes, images animées ou non, savoir-faire, qui sont la propriété exclusive de l'exploitant du site. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne ou société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les Articles 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site "www.viaouest.co.uk", qui sont protégées par les dispositions de la Loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou des logos de l'exploitant du site et/ou de ses partenaires effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant est prohibée au sens de l'Article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Si vous souhaitez reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) paru sur le site "www.viaouest.co.uk" sur support papier et/ou électronique (Web, intranet, CD-ROM...), nous vous remercions d'adresser au préalable votre demande par courrier ou e-mail à Monsieur LANNOU Frédéric - KERDREZEC - 29720 PLOVAN E-mail : frederic.lannou@gmail.com Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, le type de support, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site et/ou du support papier, et la présentation envisagée. N'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail. Annuaire De manière générale, les sites internet référencés dans l'annuaire ne respectant pas les conditions d'utilisations seront supprimés de l'annuaire sans préavis. Référencement Annuaire : l'abscence de mentions légales sur un site internet peut être un motif de refus d'inscription dans l'annuaire ViaOuest! L'abscence de toute mention visant à identifier le propriétaire ou l'exploitant du site internet peut être un motif de refus d'inscription dans l'annuaire ViaOuest! Toute utilisation des logos partenaires est soummis à conditions. Dans l'objectif d'un échange de bons procédés, l'Editeur du portail ViaOuest! consent à l'utilisateur un droit d'usage limité des logos partenaires officiels, à la condition expresse que le support ou sont publiés les logos, soit référencé dans l'annuaire ViaOuest! De même tous liens hypertextes visant ce portail sont soumis à autorisation préalable. Toute personne proposant un site dans l’annuaire ViaOuest! prend l'entière responsabilité du contenu qu'elle demande à faire paraître. Elle garantit en outre à l'éditeur du portail ViaOuest! que le contenu de son site Internet respecte la législation en vigueur, ne comporte aucune allusion diffamatoire ou dommageable à l'égard des tiers. La responsabilité de l'éditeur du portail ViaOuest! ne pourra en aucun cas être recherchée pour tout dommage, quel qu'il soit, survenu à la suite de l'utilisation ou de l'interprétation des informations mises à disposition sur l’annuaire ViaOuest!. Un modérateur est susceptible de supprimer, préalablement à sa diffusion ou à tout moment au cours de sa diffusion tout site internet qui à fait une demande d'inscription à l'annuaire ViaOuest! ou tout site internet référencé au sein de l'annuaire ViaOuest! et de le mettre hors ligne si après examen du site il s'avère que le site ne correspond pas ou ne correspond plus à la ligne éditoriale de l'annuaire ViaOuest! De plus nous vous informons que les sites internet suspectés de clics ou de votes frauduleux visant à favoriser leur positionnement au sein de l'annuaire, au détriment des autres sites internet, seront supprimés de l'annuaire sans préavis. Droit applicable - Litiges Marques Le logo de ViaOuest!, le nom de ViaOuest! ® sont des marques déposées. Rien de ce qui est contenu sur ce site ne saurait être interprété comme accordant une licence ou autre droit d'utilisation d'une marque sans l'accord préalable écrit du propriétaire de la marque. |
